Aquariophilie d'eau douce

DROIT – Législation française et internationale en matière de plantes aquatiques.

Bonjour à vous,
Nous allons traiter des plantes invasives interdites en France, ainsi que quelques unes interdites au Royaume-Uni, en Espagne et dans le reste du monde.
Enfin, il sera traité des plantes invasives qui ne sont pas interdites, mais qui devrait l'être - pour vous - en raison des dégâts environnementaux importants.

Qu'est-ce qu'une plante invasive ?

Un certain nombre d'espèces végétales introduites par l'homme peuvent, par leur prolifération, provoquer un déséquilibre dans le fonctionnement des milieux aquatiques et humides, ce sont les plantes invasives. Elles viennent nuire à la variété des espèces locales là où elle s’est établie, et son introduite par accident ou intentionnellement (par exemple, esthétique). Les phénomènes d'invasion biologique sont aujourd'hui considérés par l'ONU comme une des grandes causes de régression de la biodiversité. Pourtant, seulement 1% des plantes françaises sont considérés comme des invasives indésirables, sachant que 10% des plantes françaises sont des plantes qui ne sont pas originaires de métropole.

Pourquoi les interdire ?

L'impact économique de l'invasion est lourd, les plantes étouffent toute vie, empêchent la lumière d'atteindre le fond des cours et plan d'eau, entravent les activités de pêche, de navigation, peuvent gêner la gestion des réservoirs d'eau potable et souvent, leur coûts d'éradication est très élevé, pour un résultat temporaire. Selon la Commission européenne, les plantes invasives coûteraient chaque année près de 12 milliards d'euros aux contribuables européens.

La Législation française :

Afin de se prémunir des risques que constituent les plantes invasives, une réglementation existe.
L’article L 411-3 du code de l’environnement dispose que :

« I. - Afin de ne porter préjudice ni aux milieux naturels ni aux usages qui leur sont associés ni à la faune et à la flore sauvages, est interdite l'introduction dans le milieu naturel, volontaire, par négligence ou par imprudence :

1° De tout spécimen d'une espèce animale à la fois non indigène au territoire d'introduction et non domestique, dont la liste est fixée par arrêté conjoint du ministre chargé de la protection de la nature et, soit du ministre chargé de l'agriculture soit, lorsqu'il s'agit d'espèces marines, du ministre chargé des pêches maritimes ;

2° De tout spécimen d'une espèce végétale à la fois non indigène au territoire d'introduction et non cultivée, dont la liste est fixée par arrêté conjoint du ministre chargé de la protection de la nature et, soit du ministre chargé de l'agriculture soit, lorsqu'il s'agit d'espèces marines, du ministre chargé des pêches maritimes ;

3° De tout spécimen de l'une des espèces animales ou végétales désignées par l'autorité administrative. »


Le grand I. interdit l'introduction dans le milieu naturel, quel que soit la motivation.
1° d'une espèce animale non domestique et non indigène (n'appartenant à personne, et n'étant pas originaire de France) dont la liste est fixés par les ministères.
2° d'une espèce végétale non cultivée et non indigène (non-cultivée en France et pas originaire de France) dont la liste est fixés par les ministères.
3° Ainsi que tout espèce désignée par les autorités (maires/préfet) dans leurs compétence.

Pour l’instant, une seule plante invasive est interdite en France : c'est la JUSSIE.
JUSSIE plante interdite en france

Arrêté du 2 mai 2007 interdisant la commercialisation, l'utilisation et l'introduction dans le milieu naturel de Ludwigia grandiflora et Ludwigia peploides :

Le ministre de l'agriculture et de la pêche et la ministre de l'écologie et du développement durable,
Vu les articles L. 411-3 et R. 411-1 à R. 411-5 du code de l'environnement ;
Consultation du du Conseil national de la protection de la nature en 2007,
Interdise :

Article 1

Au sens du présent arrêté on entend par « spécimen » toute plante vivante, toute fructification ou autre forme prise par les végétaux au cours de leur cycle biologique ainsi que toute partie revivifiable obtenue à partir de la plante.

Article 2

Sont interdits sur tout le territoire métropolitain et en tout temps, le colportage, la mise en vente, la vente, l'achat, l'utilisation ainsi que l'introduction dans le milieu naturel, volontaire, par négligence ou par imprudence de tout spécimen des espèces végétales suivantes :
- Ludwigia grandiflora (Michx.) Greuter & Burdet, Ludwigie à grande fleurs ;
- Ludwigia peploides (Kunth) P.H. Raven, Jussie.

Article 3

Le directeur de la nature et des paysages et le directeur général de l'alimentation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Résumé : Toute partie de la plante qui peut contribuer à sa reproduction (tige/graine/bouture/racine) est un spécimen, interdit sur tout le territoire français – que ce soit l'usage en aquarium, la donation, la proposition de vente, la vente, l'achat et l'introduction dans le milieu naturel des deux espèces de jussie.

Dans les années à venir, il faudra bien d’autres interventions pour simplement contenir la jussie, sans espérer pouvoir l’éradiquer.

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Les écologistes ajoutent un amendement à cet article, via la nouvelle loi Royal sur la protection de la biodiversité – en mars 2015 – souhaitant ajouter à la Jussie d'autres plantes invasives dont la commercialisation se répand dangereusement :

L'amendement cite par exemple, le myriophylle du Brésil, « que l'on trouve dans de nombreux aquariums chez les particuliers », demandant au gouvernement de « rendre au parlement un rapport sur les plantes invasives et leur commercialisation dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la loi. » Outre le jeu de force entre les deux forces institutionnelles françaises, Gouvernement et Parlement, on part sur une intention de changer les mentalités, de responsabiliser le commerce à outrance et sauvegarder l'environnement.

La référence au myriophylle du Brésil ainsi qu'à son utilisation massive en aquarium et bassin privé – donc hors de la compétence administrative - montre la réalité du problème.

Je vous laisse regarder les commentaires de ce lien sur cette plante :

Myriopicvert

Enfin, l'amendement ajoute qu'il « existe, aussi une résolution législative du Parlement européen du 16 avril 2014 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention et à la gestion de l’introduction et de la propagation des espèces exotiques envahissantes (concernant animaux et plantes) », cette dernière résolution voudrait déboucher en texte législatif communautaire interdisant plus d'une cinquantaine d'espèce en France, attendue en 2015.

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La législation de la Jacinthe d'eau ( Eichhornia crassipes) :

En Espagne, c'est la jacinthe d'eau (Eichhornia crassipes) qui est interdite pour la même raison dans certaines régions espagnoles. Cette plante aquatique s'est tant multipliée par endroits qu'elle a modifié l'écoulement de l'eau dans certaines rivières, il est donc interdit de la transporter et de la propager. Elle a la fâcheuse manie de se ressemer dans la nature, comme la jussie.
Eichhornia crassipes

En 2007, c'est un rejet dans un cours d'eau chez un agriculteur qui a déclenché le début de l'invasion de la jussie et de la jacinthe en Corse. Il n'y a pas encore de législation française concernant la jacinthe.

Aux États-Unis, la Jacinthe d'eau est notamment inscrite aux listes de plantes envahissantes de Californie et de Floride. En Nouvelle-Zélande, E. crassipes apparaît dans le National Pest Plant Accord, ce qui en interdit la propagation et la distribution dans ce pays. En Afrique, l'espèce a totalement ou partiellement envahi certains plans d'eau dont le lac Victoria. Elle est détruite mécaniquement, mais aussi par les lance-flammes.

Ces espèces très présentes continuent de proliférer et d'augmenter leur aire de répartition géographique ; l'enjeu serait d'arriver à limiter leur extension et de pouvoir contrôler durablement et à grande échelle leurs populations et dynamiques. Notamment, dans les îles comme la Nouvelle-Zélande, qui possèdent une biodiversité riche mais fragile, et un seul barrage, l'océan.

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La législation britannique :

Cinq plantes aquatiques couramment commercialisées en aquariophilie sont interdites depuis avril 2014 au Royaume-uni :

La fougère d'eau Azolla caroliniana,
Azolla caroliniana
La plume de perroquet Myriophyllum aquaticum,
La plume de perroquet Myriophyllum aquaticum
L'ombelle flottante Hydrocotyle vulgaris,
L'ombelle flottante Hydrocotyle vulgaris
La primevère d'eau Ludwigia repens, une autre Jussie
La primevère d'eau Ludwigia repens
L'orpin des marais australien Crassula helmsii
L'orpin des marais australien Crassula helmsii

Vendre ces espèces en 2015 est passible d'une amende pouvant aller jusqu'à 5000 livres sterling, soit 5700 euros, ainsi que six mois de privation de liberté.

Ces espèces ont complètement étouffés les cours d'eau anglais et gallois, entraînant un coût financier d'éradication de 1,7 milliards de livres sterling par an ( 2 Mds d'euros).
Grâce au Gulf Stream, le climat britannique est aussi doux que notre climat breton, et se trouve être un paradis occidental pour plus d'un millier d'espèces invasives exotiques.

De plus, toute britannique (ou français là-bas) possédant ces plantes a l'obligation de ne pas déposer la moindre plante aquatique non-indigène dans les voies navigables publiques, sous peine de poursuites en vertu de la Loi sur la faune et la campagne de 1981.

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EDIT :

Le ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, modifie par un arrêté du 24 avril 2015, consolidé par un arrêté du 14 octobre 2015, sur les règles de bonnes conduites agricoles et environnementales.

Modifiant : code rural et de la pêche maritime, code de l'environnement, code forestier.

En l’occurrence, en matière de bandes tampons, de cours d'eau et de haies – les cours d'eau désignés par leur Département sont dans les parties A-B-C-D de l'annexe I.

Les canaux d'irrigation, les canaux bétonnés, les canaux busés peuvent être concernés, s'ils sont considérés comme des cours d'eau, lorsque ces aménagements n'ont pas été réalisés conformément à la réglementation.

En vertu de l'article II de l'arrêté du 14 octobre 2015, les couverts des bandes tampons (en l’occurrence des rivières et des canaux) autorisés sont des couverts herbacés, arbustifs ou arborés. Le couvert doit être permanent et couvrant. Ce couvert peut être implanté ou spontané.

Ne sont pas des couverts autorisés :
les friches ;
les espèces invasives, dont la liste est en annexe IV du présent arrêté ;
le miscanthus (des herbacées géantes, dite herbes à éléphant)

Mais qu'elles sont les plantes interdites comme couvert, et déclarés comme invasive par l'arrêté ?

Nous donnerons seulement les plantes aquatiques et marécageuses :

Plantes aquatiques – pouvant être implantés en aquarium ou bassin :

Azolla fausse-fougère - Azolla filiculoides
Azolla filiculoides

Elodée du Canada - Elodea canadensis
Elodée de Nuttall - Elodea nuttallii
Elodée à feuilles allongées - Elodea callitrichoides
Elodea canadensis

Lentille d'eau minuscule - Lemna minuta
Lemna minuta

Les deux variétés de Jussie : Ludwigia peploides et Ludwigia grandiflora

Myriophylle du Brésil - Myriophyllum aquaticum
Myriophylle du Brésil - Myriophyllum aquaticum

Plantes littorales ou marécageuses – pouvant être implantés en aquaterrarium et berges :

Renouée du Japon - Fallopia japonica
Renouée de Sakhaline - Fallopia sachalinensis
Renouée du Japon - Fallopia japonica

Solidage du Canada - Solidago canadensis
Solidage glabre - Solidago gigentea
Solidage du Canada - Solidago canadensis

L'herbe de la pampa - Cortaderia selloana
L'herbe de la pampa - Cortaderia selloana

Séneçon en arbre - Baccharis halimifolia
 Séneçon en arbre - Baccharis halimifolia

PS : toutes les photos de la modification ont été prises en France.

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Pour ma part, certaines plantes devraient ne plus être utilisés inconsciemment en aquariophilie :

La Myriophylle du Brésil
La Myriophylle du Brésil

Mais aussi, l’Élodée dense ou l'Elodea canadensis :
l’Élodée dense ou l'Elodea canadensis
je peux toujours m'en plaindre, j'en possède.

Caulerpe ou Caulerpa taxifolia, ou encore algue tueuse : pour les récifaux.
Caulerpe ou Caulerpa taxifolia

Et pour vous, quels sont les plantes invasives qui devraient disparaître de nos aquariums ?

Re: DROIT – Législation française et internationale en matière de plantes aquatiques.

Salut !
Bah ça c'est un discours ! J'ai pris du temps pour lire tout ton post d'ailleurs fort intéressant. Par contre, je ne m'y connais pas assez en plantes aquatiques pour avoir un avis sur ta question finale.
Je connaissis déjà le nom de certaines plantes comme étant invasives : la jussie, la jacinthe d'eau, l'ombelle flottante. Mais j'en ai découvert plein d'autres grâce à toi (merci!)
Je suis bien contente de ne pas posséder les plantes que tu cites à part l'Egeria Densa que l'on trouve facilement à la vente et que je ne savais pas invasive. Je te promets que je ne m'en débarrasse pas dans la nature. Je n'ai pas de bac à déchets verts (je vais à la déchetterie) et je jette donc les parties que je coupe de mes brins d'élodée avec les ordures ménagères qui vont ensuite au centre d'incinération. J'espère que je ne fais pas d'erreur en procédant comme cela ? Sinon dis-le moi car je ne veux pas polluer notre belle nature avec une plante invasive :-O

Re: DROIT – Législation française et internationale en matière de plantes aquatiques.

Salut josselynep !
Merci de ta lecture, c'est un plaisir de voir que c'est utile :)

Je possède aussi de l'élodée (la canadensis), je l'ai jeté dans mon jardin, en endroit très sec. Je me suis permis de le faire car j'ai un étang près de chez moi complétement étouffé par l'Egeria densa, donc facilement récupérable si je veux en remettre plus tard.

L'étang est énorme, il doit faire la taille d'un place de village, mais l'élodée est la seule plante qui reste. Ce qui m’effraie, c'est qu'il y a aussi de la jussie dans cette étang, et que j'ai failli l'introduire dans mon bac pour ses fleurs jaunes, j'ai eu de la chance, mais je préviendrais l'association de pêche propriétaire de l'étang et le maire.

Le mieux, c'est la poubelle pour déchet ménager, ou encore un feu - cheminée/barbecue.
Donc, tu fais bien ;)

En tout cas, merci de montrer ton intérêt pour le sujet et de commenter !

Re: DROIT – Législation française et internationale en matière de plantes aquatiques.

bonjour,

il y avait une liste de plantes invasives en annexe IV de cet arrêté (ci dessous) de 2010, mais il a été abrogé en 2015 (je ne sais pas si un autre arrêté le "remplace")
nous pouvions voir les azolla, élodées etc.

Arrêté du 13 juillet 2010 relatif aux règles de bonnes conditions agricoles et environnementales...

Re: DROIT – Législation française et internationale en matière de plantes aquatiques.

ouf, j'ai rien de tout ca.

Re: DROIT – Législation française et internationale en matière de plantes aquatiques.

Comme le fait remarquer AbyssiaStorm, il en va de la responsabilité de l'aquariophile de faire attention. Essentiellement quand on fait nos changements réguliers d'eau. Perso, elle me sert à arroser mon gazon ou mes bambous. Concernant mes déchets de "jardinage", c'est direct dans le compost. Mais tout le monde ne disposant pas d'un jardin, soit l'eau peu servir à arroser les plantes vertes soit direction les WC, en principe, il n'y a pas (plus) de connexion avec le réseau pluviale donc quasi 0 risque que d'éventuel pousses se retrouve dans nos plans d'eau. Pour les déchets de taille, la poubelle reste la solution la plus fiable.

Re: DROIT – Législation française et internationale en matière de plantes aquatiques.

Salut Splaash,
bonne nouvelle, ton arrêté de 2010 a été abrogé par un arrêté du 8 mai 2015, mais entre temps, une version plus complète et épurée a vu le jour :

La version initiale du 24 avril 2015, publié au journal officiel le 7 mai d'où les arrêtés d'abrogation le 8 mai, le jour de la mise en vigueur.

Et enfin, la version finale consolidé au 14 octobre 2015 - soit aujourd'hui même, il y a eu modification de l'arrêté sur les règles de bonnes conduites agricoles et environnementales.

Version actuelle

Je vais pouvoir donc remettre la liste à jour dans la soirée, merci de ta contribution :)
C'est génial !

messieurs - et notamment bison- la liste est agrandie à ce qu'il semblerait :)

Re: DROIT – Législation française et internationale en matière de plantes aquatiques.

ouf toujours rien.... je jette mes déchets au pied du yuca qui protégé ma façade droite contre la lumière.

Re: DROIT – Législation française et internationale en matière de plantes aquatiques.

EDIT :

Le ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, modifie par un arrêté du 24 avril 2015, consolidé par un arrêté du 14 octobre 2015, sur les règles de bonnes conduites agricoles et environnementales.

Modifiant : code rural et de la pêche maritime, code de l'environnement, code forestier.

En l’occurrence, en matière de bandes tampons, de cours d'eau et de haies – les cours d'eau désignés par leur Département sont dans les parties A-B-C-D de l'annexe I.

Les canaux d'irrigation, les canaux bétonnés, les canaux busés peuvent être concernés, s'ils sont considérés comme des cours d'eau, lorsque ces aménagements n'ont pas été réalisés conformément à la réglementation.

En vertu de l'article II de l'arrêté du 14 octobre 2015, les couverts des bandes tampons (en l’occurrence des rivières et des canaux) autorisés sont des couverts herbacés, arbustifs ou arborés. Le couvert doit être permanent et couvrant. Ce couvert peut être implanté ou spontané.

Ne sont pas des couverts autorisés :
les friches ;
les espèces invasives, dont la liste est en annexe IV du présent arrêté ;
le miscanthus (des herbacées géantes, dite herbes à éléphant)

Mais qu'elles sont les plantes interdites comme couvert, et déclarés comme invasive par l'arrêté ?

Nous donnerons seulement les plantes aquatiques et marécageuses :

Plantes aquatiques – pouvant être implantés en aquarium ou bassin :

Azolla fausse-fougère - Azolla filiculoides
Azolla filiculoides

Elodée du Canada - Elodea canadensis
Elodée de Nuttall - Elodea nuttallii
Elodée à feuilles allongées - Elodea callitrichoides
Elodea canadensis

Lentille d'eau minuscule - Lemna minuta
Lemna minuta

Les deux variétés de Jussie : Ludwigia peploides et Ludwigia grandiflora

Myriophylle du Brésil - Myriophyllum aquaticum
Myriophylle du Brésil

Plantes littorales ou marécageuses – pouvant être implantés en aquaterrarium et berges :

Renouée du Japon - Fallopia japonica
Renouée de Sakhaline - Fallopia sachalinensis
Renouée du Japon - Fallopia japonica

Solidage du Canada - Solidago canadensis
Solidage glabre - Solidago gigentea
Solidage du Canada

L'herbe de la pampa - Cortaderia selloana
L'herbe de la pampa

Séneçon en arbre - Baccharis halimifolia
Baccharis halimifolia

PS : toutes les photos sont françaises.
ça fait peur ?

Re: DROIT – Législation française et internationale en matière de plantes aquatiques.

si j'ai bien compris, l'arrêté en question interdit uniquement ces plantes sur les "bandes tampons" entre les cultures et les cours d'eau ?

à quand un véritable arrêté pour prendre des mesures préventives efficaces contre ces végétaux ... comme c'est un peu déjà le cas sur certains animaux invasifs.

bonne continuation

Re: DROIT – Législation française et internationale en matière de plantes aquatiques.

Alors Splaach, merci déjà ;)
Ces plantes n'ont pas à être utilisé en haie, à proximité des cultures et le long des cours d'eau. On évitera aussi si on pas trop *** de les implanter ^^

Je ne sais pas, le débat est surtout sur l'énergie en ce moment (Fessenheim et le nucléaire) mais je vous tiendrais au courant de tout ;)

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